Mentions légales
Mentions légales
Raison sociale & Structure juridique
Auto-entrepreneur au capital de 2000 euros
Siège social : 5 bis rue Saint Étienne – 44330 LE PALLET
Siret : 899 504 286 00019
Resp. de publication : Kevin CHALLET
Informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite loi » Informatiques et Libertés » relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations à notre société.
Les adresses électroniques, les bases de données de stocks, et les informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de notre part.
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression aux informations nominatives les concernant en vertu des dispositions de l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 précitée. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite à :
ORRIAP Kévin CHALLET 5 bis rue Saint Étienne 44330 LE PALLET Tél. : 06 50 27 37 36 E-mail : kevin.challet@orriap.frTraitement de données personnelles
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Propriétaire - Éditeur du site
Conception graphique, Développement, Intégration
ALANCIA.fr
Centre Mathis – Z.A. du Moulin à Vent
22120 YFFINIAC
Site web : www.alancia.fr
Hébergement
SASU au capital de 466 628,05 euros
Siège social : Paroi Nord de la Grande Arche - 92044 PARIS LA DEFENSE
Tél. : 01 80 400 500
Site web : www.oncloud.fr